Web Usager

LE DEMANDEUR

Civilité

*

Nom

*

Prénom

*

Date de naissance

Ville de naissance ou PAYS si étranger

Téléphone 1

*

Téléphone 2

Adresse mail

*

___________________________________________________________________

LE CONJOINT OU AUTRE OCCUPANT DU LOGEMENT (hors enfants)

Civilité

Nom

Prénom

Date de naissance

Ville de naissance ou PAYS si étranger

Téléphone 1

Téléphone 2

Adresse mail

___________________________________________________________________

VOTRE NOUVELLE ADRESSE SUR LE TERRITOIRE

N° dans la voie

*

Indice de répétition

N° appartement

Voie ou Lieu-dit

*

Complément d'adresse

Commune

*

Statut de votre parcelle

*

Statut du logement

*

Vous êtes ?

*

Nombre de personnes dans le foyer

*

Date d'arrivée

*

___________________________________________________________________

ADRESSE PRINCIPALE SI RESIDENCE SECONDAIRE

Nom

Prénom

N° dans la voie

Indice de répétition

N° d'appartement

Voie ou Lieu-dit

Complément d'adresse

Commune

Code postal

PAYS

___________________________________________________________________

VOTRE ANCIENNE ADRESSE SUR LE TERRITOIRE

N° dans la voie

*

Indice de répétition

N° d'appartement

Voie ou Lieu-dit

*

Complément d'adresse

Commune

*

Vous étiez

*

Vous étiez propriétaire - Statut de l'Habitation à ce jour

AUTRE, A PRECISER

Date de départ

*

Aviez-vous un COMPOSTEUR sur place ?

Si OUI, l'avez-vous laissé sur place ?

___________________________________________________________________

VOTRE BAC ORDURES MENAGERES (OM)

Avez-vous un bac ORDURES MENAGERES à votre nouvelle adresse ?

*

Si OUI, souhaitez-vous changer son volume :

Si changement de volume N° du bac actuel :

Volume souhaité

Si PAS DE BAC SUR PLACE, volume souhaité :

ATTENTION, le 80 L (OM) est indisponible sur les communes suivantes :

AVRILLE - LE BERNARD - GROSBREUIL - JARD/MER - LONGEVILLE/MER

POIROUX - ST HILAIRE LA FORET - ST VINCENT/JARD - TALMONT ST HILAIRE

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VOTRE BAC EMBALLAGES

Avez-vous un bac EMBALLAGES à votre nouvelle adresse ?

*

Si OUI, souhaitez-vous changer son volume :

Si changement de volume N° du bac actuel

Volume souhaité

Si PAS DE BAC SUR PLACE, volume souhaité :

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Avez-vous la possibilité de rentrer vos bacs sur votre propriété ?

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SI VOUS ETIEZ LOCATAIRE, coordonnées du propriétaire ou de l'agence

Nom

Prénom

ENSEIGNE (Agence)

Téléphone

N° dans la voie

Indice de répétition

N° d'appartement

Voie

Complément d'adresse

Commune

Code postal

PAYS

Le PASS Vendéee Grand Littoral (accès déchèterie)

Avez-vous déjà le PASS Vendée Grand Littoral

*

Si OUI, n° du PASS

Il est nominatif et permet l'accès aux cinq déchèteries du territoire, par la suite

il vous donnera accès à d'autres services déployés par la Collectivité

Si vous n'avez pas de PASS, il vous sera remis le jour du retrait de vos bacs

ou adressé par voie postale

Pour les personnes en RESIDENCE SECONDAIRE, envoi postal à :

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LE COMPOSTEUR

La délivrance d'un composteur est soumise à l'approbation de nos services

Composteur en bois + Bio seau

Y'a-t-il un COMPOSTEUR à votre nouvelle adresse ?

*

Si NON, souhaitez-vous faire une demande de COMPOSTEUR ?

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JUSTIFICATIFS A JOINDRE IMPERATIVEMENT A VOTRE DEMANDE

LOCATAIRE

ANCIENNE ADRESSE : Etat des lieux sortant ou fin de bail (toutes les pages en un seul document)

NOUVELLE ADRESSE : BAIL ou CONTRAT de location (toutes les pages en un seul document)

PROPRIETAIRE ANCIENNE ADRESSE

Type de justificatif (toutes les pages en 1 seul document)

Cliquer sur PARCOURIR pour joindre votre justificatif

PROPRIETAIRE NOUVELLE ADRESSE

ATTESTATION ACTE DE VENTE (auprès du notaire) (toutes les pages en un seul document)

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Vos données seront traitées par la Communauté Vendée Grand Littoral afin d'assurer la gestion de votre dossier en tant qu'usager du service déchets.

En fonction de la nature de vos données, celles-ci sont susceptibles d'être conservées par la Communauté de Communes pendant la durée de présence dans le logement, augmentée de 10 années.

Vous pouvez à tout moment exercer vos droits d'accès, de rectification, d'opposition, de limitation et de suppression de vos données en adressant votre demande à : dpo@vendeegrandlittoral.fr

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL

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Je certifie l'exactitude des informations fournies ainsi que la validité des documents

*

- TRAITEMENT DE VOTRE DEMANDE SOUS 10 A 15 JOURS -

Retrait de vos équipements dans nos locaux sur rendez-vous uniquement (prévoir votre pièce d'identité) - un mail de prise de RDV en ligne vous sera adressé une fois la demande traitée

TOUTE DEMANDE INCOMPLETE NE SERA PAS PRISE EN COMPTE

Vous habitez déjà sur le territoire Vendée Grand Littoral et déménagez